Droit de reproduction des documents des fonds de lĠEcole des mines mis en ligne sur le site des Annales des mines.

 

 

Le droit de copie et de rŽutilisation des documents est protŽgŽ par la loi.

 

La bibliothque de lĠEcole des mines mne une politique de numŽrisation de ses documents patrimoniaux et les rend accessibles en ligne sur sa bibliothque patrimoniale numŽrique.

Les droits de copie et de rŽutilisation des fichiers numŽriques sont indiquŽs dans lĠonglet Ç notice È de chaque document :

-       lorsquĠils ressortent du domaine public, les documents ont ŽtŽ placŽs sous Licence Ouverte/ Open Licence Etalab. Les fichiers sont alors tŽlŽchargeables et librement rŽutilisables, avec la mention Ç Bibliothque de lĠEcole des mines – MINES ParisTech È.

 

-       sĠils sont encore protŽgŽs par le droit dĠauteur, ils portent la mention Ç Droits rŽservŽs È. Dans ce cas, une autorisation est nŽcessaire auprs des ayants droit pour toute reproduction ou utilisation en dehors de lĠusage privŽ.

 

Pour la reproduction de documents non encore numŽrisŽs et sous rŽserve du respect des personnes et de lĠaccs ˆ lĠinformation pour la communication des archives, vous pouvez adresser vos demandes auprs de la personne responsable du fonds ancien, AmŽlie Dessens (01 40 51 91 54).

 

 


Amélie DESSENS, responsable du fonds patrimonial de Mines ParisTech, a succédé à Marie-Noëlle MAISONNEUVE