Informations sur le droit de copie des photos d'anciens élèves de l'Ecole polytechnique extraites des collections de l'Ecole

Le droit de copie est protégé par la loi.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'Ecole polytechnique, est illicite et constitue une contrefaçon, selon le Code de la Propriété intellectuelle. La loi n'autorise que les reproductions réservées à l'usage privé du copiste ou à des fins scolaires et d'études et non destinées à l'utilisation collective.

Sous réserve des règles de droit (concernant notamment les archives et les personnes physiques), vous pouvez vous procurer des photos d'anciens polytechniciens en toute légalité en vous adressant à la photothèque de l'Ecole polytechnique.