La série Responsabilité & Environnement publie trimestriellement des dossiers thématiques sur des sujets concernant les risques, le développement durable ainsi que l’énergie et les matières premières. Piloté par un spécialiste du secteur sous l’égide du Comité de rédaction de la série, chaque dossier présente une large gamme de points de vue complémentaires, en faisant appel à des auteurs issus à la fois de l’enseignement et de la recherche, de l’entreprise, de l’administration ainsi que du monde politique et associatif.
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Numéros anciens des Annales des Mines 1794-1914

 

 

 

     
 

 

 

N° 8 - Octobre 1997 - Kyoto 1997 - Juges et ingénieurs

 

 


Editorial par Michel TURPIN

Président du Comité d’Orientation


RÉACTIONS

 

Comportements et stratégies des acteurs dans la délégation des services publics de l'eau

Par Jean-Michel SALLES, Armelle GUILLOUX, Jérôme INGLÈS, Christian PONCET

 

Les services des eaux à la française : analyse des difficultés, perspectives d'amélioration.


INFORMATIONS - ACTUALITÉS

 

AMSTERDAM : une nouveau traité plus vert

Par Matthieu WEMAERE
Avocat à la Cour - SCP Huglo Lepage & Associés

 

Des objectifs environnementaux clairement affirmés et des réformes institutionnelles pour s'en donner les moyens.


DOSSIER : Effet de serre

 

LES NÉGOCIATIONS INTERNATIONALES SUR L'EFFET DE SERRE ET LES CHANGEMENTS DE CLIMAT

Par Pierre CHEMILLIER
Président de la mission interministérielle de l'effet de serre

 

Peu de mobilisation, beaucoup de divergences.
Qu'apportera la conférence de Kyoto ?

 

ENJEUX EXPLICITES ET IMPLICITES DE LA CONFÉRENCE DE KYOTO

Par Jean-Charles HOURCADE
Centre international de recherche sur l'environnement et le développement

 

Kyoto : les dangers d'un engrenage irréversible.

 

RELEVER LE DÉFI DE L'EFFET DE SERRE PAR LE MARCHÉ ? MYTHE OU RÉALITÉ, ÉTHIQUE ET EFFICACITÉ

Par François FALLOUX
Banque mondiale AFTES, Environmental Adviser

 

L'efficacité des mécanismes de marché au service de la lutte contre l'effet de serre :
Est-ce possible ?
Est-ce politiquement et éthiquement acceptable ?

 

POSITION DE L'INDUSTRIE PÉTROLIÈRE EUROPÉENNE SUR LE RÉCHAUFFEMENT CLIMATIQUE

Par Alain HEILBRUNN
Président de l'Energy Policy Action Group d'Europia

 

Réduction des émissions de CO2 : oui aux objectifs, non à un calendrier trop contraignant.

 

CHANGEMENTS CLIMATIQUE ET EFFET DE SERRE.
Des solutions existent… reste à les mettre en œuvre

Par Antoine BONDUELLE et Hélène CONNOR
Réseau action climats - France

 

Entre cynisme et timidité, que peut-on attendre de la conférence de Kyoto ?


DOSSIER : Facteur humain  et responsabilité pénale

 

LES ACCIDENTS TECHNIQUES, FACTEUR HUMAIN ET RESPONSABILITÉ PÉNALE

Par Pierre TANGUY
Ingénieur général de l'Armement - ancien inspecteur général pour la sûreté nucléaire à EDF

 

Concilier les exigences de l'opinion publique, les impératifs d'une bonne justice et les nécessaires progrès de la sécurité.

 

LES ACQUIS DES PRÉCÉDENTS COLLOQUES

Par Nicole WANNER
Ingénieur conseil

Par Denis MONDON
Procureur de la République près le tribunal de grande Instance d'Aurillac

Erreur ou faute :

 

cette distinction essentielle aux yeux de la justice peut-elle toujours être faite ?


RISQUE ADMISSIBLE

 

 

L'ACCEPTABILITÉ DU RISQUE : ENTRE CHOIX INDIVIDUEL ET CONSTRUCTION SOCIALE

Par Gilles HÉRIARD DUBREUIL
Mutadis Consultants, Institut européen de cindyniques

 

L'acceptabilité individuelle du risque est de l'ordre du choix. Mais qu'en est-il de l'acceptabilité sociale ?
Comment peut-elle être construite ?

 

RISQUE THÉRAPEUTHIQUE ADMISSIBLE

Par Élisabeth HÉRAIL
Chef de l'Unité des affaires juridiques de l'Agence du médicament

 

Accepter le risque pour protéger la vie : c'est au monde médical comme aux Pouvoirs Publics d'en convaincre une société de plus en plus exigeante.

 

LA NOTION DE RISQUE ADMISSIBLE

Par Pierre LECOMTE
Membre de l'Académie nationale de l'Air et de l'Espace,
ancien directeur technique de la division Avions de l'Aérospatiale

 

Comment définir un risque admissible ?
Ce que pourrait être la " moins mauvaise des réponses ".


A LA RECHERCHE DES RESPONSABLES

 

COMMENT COMBATTRE LES ERREURS ?

Par Jean-Claude WANNER
Ingénieur général de l'armement, membre de l'Académie nationale de l'Air et de l'Espace

 

Pour réduire la fréquence des erreurs humaines, la prévention plus efficace que la sanction.

 

COMPLEXITÉ DE L'APPROCHE PRÉVENTION DES ACCIDENTS AÉRIENS

Par Jean FORESTIER
Ingénieur général de l'armement, membre de l'Académie nationale de l'Air et de l'Espace

 

Plongée dans le labyrinthe de l'analyse d'un accident aérien.

 

SYSTÈMES COMPLEXES ET RESPONSABILITÉ

Par Brice ROBIN
Procureur de la République adjoint près le tribunal de grande Instance de Saint-Etienne

 

L'impossible identification des responsables dans un système qui défie la compréhension d'un individu isolé.


PUBLICATIONS ET RAPPORTS

 

Déchets ménagers
Un rapport de l'Ademe
Critical issues in the economics of climate change

Édité par Brian P. Flannery
Klaus R. Kohlhase et Duane G. LeVine
1997 IPIECA

 

examen des performances environnementales de la corée
Un rapport de l'OCDE
Paris, septembre 1997

 

The environnemental management of industrial estates

PNUE Juin 1997
Rapport technique n° 39

 

 

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