La série Responsabilité & Environnement publie trimestriellement des dossiers thématiques sur des sujets concernant les risques, le développement durable ainsi que l’énergie et les matières premières. Piloté par un spécialiste du secteur sous l’égide du Comité de rédaction de la série, chaque dossier présente une large gamme de points de vue complémentaires, en faisant appel à des auteurs issus à la fois de l’enseignement et de la recherche, de l’entreprise, de l’administration ainsi que du monde politique et associatif.
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N° 9 - Janvier 1998 - Accidents industriels - Débat public

 

 


Pour lire l'éditorial, l'avant-propos et les résumés, cliquez sur les titres des articles


Editorial par Michel TURPIN

Président du Comité d’Orientation


OPINION

 

Environnement et responsabilité, entre le dire et le faire
Collège des hautes études de l'environnement

 

Le droit pour protéger l'environnement : un instrument nécessaire mais non suffisant.
Il faut l'accompagner d'une nouvelle civilité.


RÉACTIONS

 

DIMENSIONS ÉTHIQUES ET LOGIQUES D'ACTION DE L'ÉCO-MANAGEMENT

Par Shawna MILLIOT-GUINN

 

L'éco-management : une nouvelle approche de la gestion des entreprises.
Quelles en sont les motivations et les logiques d'actions ?
Proposition de typologies.

 

LES NORMES ISO 14000 POUR UN MANAGEMENT DE RESPONSABILITÉ

Par Michel JORAS
Institut de l'environnement
Léonard de Vinci
Auditeur social et des organisations

 

La normalisation, un nouvel outil au service de l'environnement.


DOSSIER : facteur humain  et responsabilité pénale 

 

FAUT-IL COMPLÉTER L'EXPERTISE TECHNIQUE PAR L'INTERVENTION D'UN EXPERT EN FACTEUR HUMAIN ?

Par Roger GROLLIER-BARON
Expert près la Cour d'Appel de Lyon
Agréé par la Cour de Cassation, président de l'Adicra

 

Les sciences humaines pour aider à l'analyse des responsabilités ?

 

Par Joseph AGUERA
Avocat au barreau de Lyon

 

L'expertise en facteur humain, aide à la prévention ou danger pour la justice ?

 

LE SECRET DE L'INSTRUCTION ET LE RETOUR D'EXPÉRIENCE

Par Michel TURPIN
Conseiller du Président de Charbonnages de France

 

Comment concilier une bonne administration de la justice et les bénéfices du retour d'expérience ?

 

Par Claude FRANTZEN
Inspecteur général pour la sûreté nucléaire à EDF

 

Partager l'information après l'accident, anticiper pour développer la confiance en amont :
Des pistes pour concilier besoins de la justice et exigences de la prévention.

 

 

DES PROPOSITIONS POUR CONCILIER LES BESOINS DE TOUTES LES PARTIES INTÉRESSÉES

Par Jacques BAILLET
Premier juge d'application des peines - TGI Lyon

 

Pour un secret-prévention ou comment concilier l'inconciliable.

 

COMPTE-RENDU DE LA DISCUSSION

Par Jean-claude WANNER, Nicole WANNER, Michel TURPIN

 

DISSOCIER L'INDEMNISATION DES AYANTS-DROIT DE LA RESPONSABILITÉ PÉNALE

Par Bernard CHAUVET
Conseiller à la cour d'appel de Lyon

 

L'indemnisation peut-elle tenir lieu de justice ?

 

COMPTE-RENDU DE LA DISCUSSION

Par Jean-claude WANNER, Nicole WANNER, Michel TURPIN

 

CONLUSIONS ET SUITES DU COLLOQUE

Par Philippe TRIPARD
Président de la société de chimie industrielle
et Claude FRANTZEN
Inspecteur général pour la sûreté nucléaire à EDF


DOSSIER : Comment organiser un débat public ?

 

LA COMMISSION NATIONALE DU DÉBAT PUBLIC : UN NOUVEL ÂGE DE LA CONCERTATION EN AMONT ?

Par Hubert BLANC
Conseiller d'État, Président de la CNDP

 

Non pas une nouvelle procédure mais une procédure d'un type nouveau pour prévenir les conflits et faire de l'opinion publique un partenaire à part entière.

 

 

DES DIFFÉRENTES FORMES DE DÉMOCRATIE TECHNIQUE

Par Michel CALLON
Professeur à l'École des mines de Paris

 

Réconcilier savoirs profanes et connaissances scientifiques pour permettre un véritable exercice de la démocratie technique : trois modèles et les conditions de leur acceptation.


LA CRISE DE LA VACHE FOLLE

 

APPORTS ET LIMITES DE L'ÉPIDÉMIOLOGIE

Par Annick ALPEROVITCH
Inserm

 

Outil essentiel de connaissance, l'épidémiologie a des limites généralement mal comprises et souvent ignorées du public comme de certains scientifiques d'ailleurs.

 

L'EXPERTISE SCIENTIFIQUE : UNE NOUVELLE MISSION POUR LES CHERCHEURS ET LES ORGANISMES ?

Par Jean-Jacques DUBY
Directeur de l'École supérieure d'électricité

 

S'impliquer dans les conséquences des découvertes : nouveau métier pour les chercheurs, nouvelle gestion pour les organismes.

 

QUAND LES SCIENTIFIQUES TRAQUENT LES PRIONS
Le fonctionnement d'un comité d'experts dans la crise de la vache folle

Par Pierre-Benoit JOLY
Inra/serd, Upmf, Grenoble
Yves LE PAPE
Inra, Upmf, Grenoble
Élisabeth REMY
Csi, École des Mines de Paris

 

Acquérir la confiance du public en avouant ne pas tout connaître : les raisons du succès du comité Dormont sur l'ESB.


PUBLICATIONS ET RAPPORTS

 

L'industrie de l'environnement

Publié avec le concours de l'Ademe, de l'agence de l'eau Seine-Normandie et du ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement.

D. DROUET
Armand Colin, Paris, Octobre 1997

 

les publications de l'ademe
Ademe
Paris, Octobre 1997
Référence 2906

 

l'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir

 

Rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Christian Daniel
Jean-Yves Le Deault
Henri Revol
Octobre 1997

 

evaluation économique et environnement dans les décisions publiques

M. Cohen de Lara et D. Dron
Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

 

examen des performances environnementales de la Finlande

Un rapport de l'OCDE
Paris, novembre 1997

 

 

 

 

 

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