EDITORIAL et SOMMAIRE
par Dominique DRON
Responsable éditoriale de
Responsabilité & Environnement
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Pauvres bêtes !
par Michel TURPIN
L'épizootie de fièvre aphteuse
ou les dérives annoncées d'un principe de précaution
mobilisé pour justifier un massacre. Quand il s'agit d'intérêts
commerciaux.
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VERS DES MARCHES DE L’EAU EN FRANCE ? QUELQUES ELEMENTS DE REFLEXION
par Pierre Strosser
Commission européenne, DG
Environnement
et Marielle Montginoul
Cemagref, UR gestion des services
publics
Le marché est rarement utilisé
comme instrument de gestion dans le domaine de l’eau alors qu’il est, pour
la théorie économique classique, le mécanisme optimal
d’allocation des ressources. Cet article cherche à comprendre cette
contradiction, en identifiant d’abord les conditions nécessaires
au bon fonctionnement de marchés de l’eau. Bien que ces conditions
soient rarement rencontrées en pratique, des marchés de l’eau
existent néanmoins sous des environnements physiques, économiques
et institutionnels variés. Le fonctionnement et la diversité
de ces marchés sont illustrés par trois exemples :
la réallocation de droits d’eau d’un barrage du Colorado ; les marchés
de l’eau localisés et informels des systèmes irrigués
du Pakistan ; les banques de l’eau établies en 1991 et 1992 en Californie.
La question des potentialités de développement de marchés
de l’eau en France est finalement abordée au vu des conditions nécessaires
au fonctionnement de marchés de l’eau et des expériences
décrites.
POLITIQUE INTEGREE DE PRODUIT, LA CONCEPTION ALLEMANDE
par Katia SADOUN
En Allemagne, la politique de l'environnement
devient l'affaire de tous mais, avec la focalisation sur le produit, l'entreprise
y joue désormais le rôle moteur.
LA POLITIQUE INTEGREE DE PRODUITS : état des lieux
par Caroline LONDON
Beaucoup d’encre a déjà coulé
sur la mise en place de la politique intégrée des produits
(PIP, à laquelle il est souvent fait référence en
utilisant son acronyme en langue anglaise, «IPP», «Integrated
Product Policy») tout d’abord dans les pays nordiques puis dans l’Union
européenne. Notre objectif est, ici, de faire le point sur trois
aspects: comment se situe le débat dans le cadre du développement
général de la politique de l’environnement ? où en
sont les discussions qui se déroulent au niveau communautaire sur
ce thème, avec le livre vert présenté par la Commission
le 7 février dernier ? qu’en est-il des discussions sur le projet
de directive sur les équipements électriques et électroniques
en fin de vie et comment, le cas échéant, cette initiative
de l’exécutif communautaire répond-elle de manière
préventive aux exigences de la PIP ?
LA MISE EN OEUVRE DES DIRECTIVES ENVIRONNEMENTALES
DANS LES ETATS MEMBRES : quelques leçons
d'une étude récente
par Matthieu GLACHANT
La politique environnementale de l’Union
européenne est-elle correctement mise en œuvre sur le terrain ?
Cet article explore la question de l’existence éventuelle d’un déficit
au niveau de la mise en œuvre (implementation gap). Il s’appuie sur les
résultats d’une étude récente qui a consisté
à mesurer les impacts, en particulier environnementaux, de quatre
textes communautaires récents en Allemagne, en France, aux Pays-Bas
et au Royaume-Uni.
L’évaluation ne vient pas conforter
l’idée communément admise, en particulier à Bruxelles,
que le problème se pose en termes de déficit d’implémentation.
En fait, un dépassement des objectifs fixés par les directives
est même observé dans un certain nombre de cas. En revanche,
l’évaluation suggère l’existence généralisée
d’interactions de la politique considérée avec d’autres politiques
se développant en parallèle. Ces interactions ont des effets
positifs ou négatifs souvent décisifs sur les résultats
obtenus. Sur la base de ce constat, une question importante pour la politique
environnementale européenne est de savoir comment elle peut gérer
efficacement ces interactions. Nous proposons la notion d’adaptabilité
pour qualifier cette capacité.
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LES FRANÇAIS, L’ENVIRONNEMENT ET LE RÔLE DU MAIRE
Une étude de la Sofres pour Eco Emballages
L’étude réalisée par
la Sofres, du 26 mai au 14 juin 2000, pour Eco-emballages , auprès
d’un échantillon national de 6000 personnes, représentatif
de la population française âgée de 18 ans et plus fait
apparaître quelques enseignements majeurs.
Le fait de pratiquer le tri des ordures
ménagères induit un regard spécifique et beaucoup
plus vigilant sur les actions qui contribuent à préserver
l’environnement et le cadre de vie. C’est un premier pas vers une attitude
plus respectueuse vis-à-vis de l’environnement.
Mais trier les ordures ménagères
ne fait pas qu’induire des attitudes différenciées à
l’égard de l’environnement : cet acte génère une propension
personnelle à agir en faveur de l’environnement beaucoup plus marquée
que lorsqu’on ne trie pas.
Enfin, lorsqu’on trie les ordures ménagères,
la perception d’avoir un maire qui agit en faveur de l’environnement et
du cadre de vie est très majoritairement positive (63%) quand, chez
les non trieurs, le bilan est majoritairement négatif (45% «il
agit», 47% «il n’agit pas»).
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ENTREPRENDRE L'EVALUATION ENVIRONNEMENTALE DE
LA POLITIQUE
AGRICOLE COMMUNE : quels enjeux méthodologiques
et politiques pour la recherche ?
par Xavier POUX
Alors que l'environnement est identifié
comme un thème majeur dans l'orientation de la politique agricole
commune (PAC), on ne peut être que frappé par le fait que
les travaux d'évaluation environnementale de cette politique sont
très peu développés, en particulier dans le paysage
des travaux français. L'article se propose de préciser les
enjeux méthodologiques pour la conduite de travaux d'évaluation
environnementale de la PAC en proposant notamment un cadre d'analyse de
l'ensemble des composantes à prendre en compte dans cette optique.
Un cadrage méthodologique susceptible d'améliorer l'intégration
de l'environnement dans l'ensemble de la PAC repose sur un élargissement
des politiques évaluées, des niveaux d'analyse et des thèmes
environnementaux à considérer.
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POLLUTION ATMOSPHERIQUE DUE AUX TRANSPORTS ET
SANTE PUBLIQUE
Académie des sciences - Cadas
par Bernard FESTY
POLITIQUES PUBLIQUES, POLLUTION ATMOSPHERIQUE
ET SANTE
Poursuivre la réduction des risques
Ministère de l'Emploi et
de la Solidarité- Haut comité de la Santé publique
Ed. ENSP Collection avis et rapports
juillet 2000
par Bernard FESTY