LES ANNALES
DES MINES
RESPONSABILITE
& ENVIRONNEMENT n°21 Janvier 2001
Par Dominique DRON
Responsable éditoriale de
Responsabilité & Environnement
|
|
L’AMIANTE
Une illustration à rebours du principe
de précaution
Par Corinne LEPAGE
Ancien Ministre de l’Environnement,
avocat à la Cour
Sang contaminé, amiante… L’indispensable
évolution.
Par Laurent MERMET
Engref
Tout au long de la décennie 90, la montée
en puissance du modèle de la gestion concertée de l’environnement
s’est accompagnée d’une vague d’expérimentations quant à
la manière de poser les problèmes, d’organiser leur prise
en charge, de débattre et de négocier des programmes d’action.
Ces expérimentations entrent aujourd’hui dans une phase d’analyse
et d’évaluation. C’est -entre autres- l’objet du programme de recherches
" Concertation, Décision, Environnement " du Ministère chargé
de l’Environnement. Cela passe aussi, plus près du terrain, et pour
chacune de ces multiples expériences, par un bilan des réussites,
des échecs, des enseignements à tirer.
Exercice appliqué à l'Institution
patrimoniale du Haut-Béarn (IPHB), mise en place en 1994 pour prendre
en charge le problème de l'ours des Pyrénées. En examinant
son fonctionnement et ses réalisations au regard des priorités
et des caractéristiques originales revendiquées par ses fondateurs.
En tentant une interprétation de "l'expérience IPHB" comme
stratégie de réaction anti-environnementale. Au croisement
de ces deux lectures, une évaluation et quelques enseignements sur
la mise en œuvre d'une gestion intégrée de l'environnement.
|
|
L’EXPERTISE ECONOMIQUE DU CHANGEMENT CLIMATIQUE PLANETAIRE
1ère partie - Modèles d’organisation de l’expertise
3ème partie - Sur la scène française, autour du Commissariat général au Plan
Par Olivier GODARD
Directeur de recherche au CNRS,
Laboratoire d’économétrie
de l’Ecole Polytechnique
Aux experts les faits, aux responsables politiques les choix de valeurs et les décisions. Telle est l’image commune du partage légitime des rôles entre experts et décideurs. Après avoir rappelé les différents modèles d’organisation de l’expertise et souligné la spécificité de la discipline économique qui, se revendiquant experte en valeurs autant qu’en faits, récuse cette division du travail, l’auteur s’attache à saisir ce que devient concrètement le travail de l’expertise économique dans le champ du changement climatique planétaire. A travers l’exercice de l’expertise internationale, principalement autour du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat mis en place à la fin des années 80, dans un premier temps. Dans un deuxième temps, en scrutant la scène française et plus particulièrement l’expertise économique convoquée sur l’effet de serre par le Commissariat général du Plan à l’occasion des travaux du XI° Plan et de la préparation de l’exercice Energie 2010-2020.En opérant, dans l’un et l’autre cas, scènes internationale et française, le repérage des différentes familles de pensée qui polarisent l’expertise et dont l’influence respective peut expliquer la manière dont certains travaux d’experts sont utilisés par les décideurs.
QUELQUES PROPOSITIONS POUR RATIONALISER LA GESTION
DU DOSSIER OGM
Par Pierre-Henri GOUYON
Université de Paris-Sud
(Orsay)
Institut National agronomique Paris-Grignon,
Ecole Polytechnique
et Christine NOIVILLE
Docteur en Droit, chargée
de recherche au CNRS
L’introduction des OGM dans l’agriculture mondiale
met en lumière de nombreuses difficultés, en France comme
à l’étranger. Les débats, le fonctionnement de l’Etat
et de ses différentes instances, l’intervention des experts, ne
permettent pas de sortir d’une crise qui s’installe dans nos sociétés.
C’est, entre autres, que les réglementations internationales, mais
aussi le droit français, sont largement inadaptés à
une situation certes prévisible mais néanmoins nouvelle.Les
quelques " affaires " récentes concernant des semences contaminées
par des OGM illustrent à quel point il est difficile de faire appliquer
la loi (elle a été appliquée dans le cas du colza,
pas dans celui du maïs). " Expertise, gestion du risque, effets de
système, fonctionnement de l’Etat ", au-delà des difficultés
actuelles, quelles solutions proposer ?
|
|
POUR UNE APPROCHE STRATEGIQUE DES QUESTIONS
TRANSPORT ET ENVIRONNEMENT
Par Alain MORCHEOINE
Directeur de l’air et des transports,
Ademe
et Jean-Pierre ORFEUIL
Université Paris Val de
Marne
Aborder la question transport et environnement en
termes stratégiques est un exercice délicat, pour plusieurs
raisons.
C’est, d’abord, une question qui évolue vite,
à la fois dans sa perception par l’opinion et du fait des percées
des recherches (technologie, médecine, économie, etc…).
C’est, aussi, une question où les décalages
sont importants entre les "croyances collectives" de l’opinion et les diagnostics
des experts,
C’est, encore, une question qui cristallise le conflit
entre les aspirations des citoyens à moins de circulation en ville
et une pratique personnelle de mobilité durablement tournée
vers la voiture, notamment du fait de l’étalement urbain.
C’est, enfin, une question qui a suscité
une multitude de mesures, études, résultats chiffrés
dans des domaines très variés. Pour essayer d’y voir plus
clair, quelques éléments d’éclairage dans une perspective
stratégique de moyen terme..
ENERGIE ET DEVELOPPEMENT DURABLE :
1ère partie : Les défis et les risques
2ème partie : Quelles marges de manœuvre pour l’action ?
Par Benjamin DESSUS
Directeur du programme
|
|
Par Paul-Henri BOURRELIER
Comité de la prévention
et de la précaution
Dioxines : les pièces s’accumulent. Manque encore la clef pour reconstruire le puzzle.